12 - Conseil général des Hautes-Pyrénées, réseau départemental des centres de ressource de communication (1995-1999) ; 14 - Association CATMA,... AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

Notice descriptive

7824 W
- Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999.
  - Objectif 5b.
    - Suivi technique et financier des opérations programmées dans la mesure 16 (nouvelles technologies de communication), dossiers des projets soldés (classés par numéro "présage") : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs.

12 - Conseil général des Hautes-Pyrénées, réseau départemental des centres de ressource de communication (1995-1999) ; 14 - Association CATMA, programme de formation professionnelle à distance adapté aux petites entreprises de machinisme agricole (1994-1996) ; 15 - SARL immobilier Bragato, système interactif et multimédia de transaction immobilière (1995-2000) ; 16 - SIATT Gers en Gascogne, dispositif voix, données, images entre Paris et Lombez (1994-1996) ; 19 - Centre régional de documentation pédagogique de Midi-Pyrénées, développement d'un réseau d'écoles et de collèges en milieu rural (1994-1997).
(1994/2000)

Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 5b. > Suivi technique et financier des opérations programmées dans la mesure 16 (nouvelles technologies de communication), dossiers des projets soldés (classés par numéro "présage") : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs.

Cote : 7824 W 73

Intitulé :

12 - Conseil général des Hautes-Pyrénées, réseau départemental des centres de ressource de communication (1995-1999) ; 14 - Association CATMA, programme de formation professionnelle à distance adapté aux petites entreprises de machinisme agricole (1994-1996) ; 15 - SARL immobilier Bragato, système interactif et multimédia de transaction immobilière (1995-2000) ; 16 - SIATT Gers en Gascogne, dispositif voix, données, images entre Paris et Lombez (1994-1996) ; 19 - Centre régional de documentation pédagogique de Midi-Pyrénées, développement d'un réseau d'écoles et de collèges en milieu rural (1994-1997).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes

Type de document : Documents écrits

Pour aller plus loin

L'inventaire :

7824 W

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