Notice descriptive

Administration générale. (1826-1938)

Contexte : Communes en M, dossiers d'administration communale > Mane
Cote : 2 O 315 3
Ancienne cote : 2 O 798 / 2 O 799 / O 108 / O 1247 O 1413
Intitulé : Administration générale.
Date : 1826-1938

Présentation du contenu :

Contentieux, usurpation de communaux (1826-1889) ; réclamations de M. Castex, architecte pour paiement de ses honoraires (1865), de divers habitants pour le rétablissement d'un chemin communal (1869), de Claire Artigues au sujet d'une promesse de vente consentie à la commune en vue de la translation du cimetière (1877), de M. Esquerré concernant la communication du cadastre (1938).

Contrat, locations d'immeubles pour servir de logement de l'institutrice (1879), de bureau de poste (1919) ; abonnement à la SACEM (1911).

Acquisition d'une motopompe (1936-1937).



Autres données descriptives :

Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est consultable en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 315 3 (1).



Sujet : administration communale / biens communaux / cimetière / contentieux administratif / loyer immobilier / poste / propriété intellectuelle / réseau routier
Personne : Castex (architecte) / Artigues, Claire / Esquerré
Lieu : Mane (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

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