69 - Union départementale des associations familiales de l'Aveyron, Cybermobile (1997-1999) ; 75 - GRETA 65, SARAPP, 2ème tranche (1997-1999) ; 79 -... AD31 - Archives départementales de la Haute-Garonne

Notice descriptive

7824 W
- Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999.
  - Objectif 5b.
    - Suivi technique et financier des opérations programmées dans la mesure 16 (nouvelles technologies de communication), dossiers des projets soldés (classés par numéro "présage") : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs.

69 - Union départementale des associations familiales de l'Aveyron, Cybermobile (1997-1999) ; 75 - GRETA 65, SARAPP, 2ème tranche (1997-1999) ; 79 - GRETA 82, SARAPP, 1ère tranche (1998-2001).
(1997/2001)

Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 5b. > Suivi technique et financier des opérations programmées dans la mesure 16 (nouvelles technologies de communication), dossiers des projets soldés (classés par numéro "présage") : fiches d'opération, formulaire de demande d'aide et plan de financement, pièces justificatives à la demande, correspondance, rapports d'instruction, fiches et rapports de contrôle, arrêtés préfectoraux, conventions, lettre de notification, rapports d'exécution, pièces justificatives de réalisation, certificats de service fait, tableaux récapitulatifs.

Cote : 7824 W 79

Intitulé :

69 - Union départementale des associations familiales de l'Aveyron, Cybermobile (1997-1999) ; 75 - GRETA 65, SARAPP, 2ème tranche (1997-1999) ; 79 - GRETA 82, SARAPP, 1ère tranche (1998-2001).

Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes

Type de document : Documents écrits

Notice descriptive

69 - Union départementale des associations familiales de l'Aveyron, Cybermobile (1997-1999) ; 75 - GRETA 65, SARAPP, 2ème tranche (1997-1999) ; 79 - GRETA 82, SARAPP, 1ère tranche (1998-2001). (1997/2001)

69 - Union départementale des associations familiales de l'Aveyron, Cybermobile (1997-1999) ; 75 - GRETA 65, SARAPP, 2ème tranche (1997-1999) ; 79 - GRETA 82, SARAPP, 1ère tranche (1998-2001).
(1997/2001)