Notice descriptive
Clôture finale.
(1994/2005)
Contexte : 7824 W > Suivi technique et financier des programmes 1989-1993 et 1994-1999. > Objectif 5b. > Bilans et clôture des programmes.
Cote : 7824 W 66 - 71
Intitulé :
Clôture finale.
Sujet : action économique / aide publique aux entreprises / aménagement du territoire / aménagement rural / fonds européen / relations européennes
Type de document : Documents écrits
Notices filles
Bilan final du programme pour la période 1994-2002.
(2002/2002)Dossier préparatoire de la clôture au titre du FEDER : docup, projets de rapport de clôture de 2003, correspondance, notes.
(1994/2003)Dossier préparatoire de la clôture au titre du FEDER, FSE et FEOGA : projets de rapports de clôture, relevés détaillés de factures, tableaux récapitulatifs, notes, correspondance.
(2002/2004)Rapport final.
(2003/2003)Annexes financières.
(2003/2003)Déclaration de validité, observations de la Commission européenne.
(2002/2005)
