Notice descriptive

Cimetières. (an XII-1938)

Contexte : Communes de N à R, dossiers d'administration communale > Pelleport
Cote : 2 O 413 7
Intitulé : Cimetières.
Date : an XII-1938

Présentation du contenu :

Ancien cimetière, état (an XII-an XIII), projet de translation (1827), nivellement (1900-1902).

Nouveau cimetière, translation (1880-1889), agrandissement (1903), réparation et reconstruction du mur de clôture (1922-1927).

Concessions funéraires, titres (1888-1903), envoi de titres pour approbation (1937-1938).

Police, non approbation d'une délibération du conseil municipal concernant les inhumations (1895)



Autres données descriptives :

La liasse comprend un plan :

Plan géométrique du terrain destiné à l'installation du nouveau cimetière de la commune de Pelleport, situé audit Pelleport local du Marchand. Monna, géomètre. 19 mars 1883. Éch. 1/2000. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,18 m.

Les plans hors-formats ont été retirés de la liasse et numérisés pour des raisons de conservation. Ils sont consultables en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous les cotes 2 O 413 7 (1) - 2 O 413 7 (2)



Sujet : cimetière / concession funéraire / règlementation / plan
Personne : Monna (géomètre)
Lieu : Le Marchand (Pelleport, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Pelleport (Haute-Garonne, France)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

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