ZAC, classées par ordre alphabétique des communes (date d'arrêté préfectoral).

Notice descriptive

Contexte : 6815 W > Autorisations au titre de la loi sur l'eau.

Cote : 6815 W 16 - 22

Intitulé : ZAC, classées par ordre alphabétique des communes (date d'arrêté préfectoral).

Sujet : zone d'aménagement / aménagement des eaux / aérodrome / pollution sonore / traitement des eaux usées / aménagement des eaux

Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation

Notices filles

Auzeville-Tolosane, Zac du Pont du Bois (2 février 2001). Beauzelle et Blagnac , Zac Andromède (3 octobre 2002). (2001/2002)
Blagnac et Cornebarrieu, Zac Aéroconstellation (6 décembre 2001). Capens et Noé, Zac De Serres (23 octobre 2000). (2000/2001)
Castelnau-d'Estrétefonds et Villeneuve-les-Bouloc, Zac Eurocentre (24 février 1997). (1997/1997)
Colomiers. - Zac du Perget Activités (20 juin 2002); Zac des Marots, bassin versant Nord (11 octobre 1999); Zac des Marots, bassin versant Sud (13 novembre 2000); Zac de Monturon (3 octobre 2000). (1999/2002)
Cornebarrieu, Zac Monges Croix du Sud (3 octobre 2002). Escalquens, ZAC de la Masquère (15 février 2001). Estancarbon et Saint-Gaudens, Zac Le Parc d'activités des Landes (29 août 1997). (1997/2002)
Muret, Zac Porte des Pyrénées (17 juillet 2003). Ramonville-Saint-Agne, Zac des Coteaux (21 octobre 1997). Toulouse, Zac de Gabardie (24 janvier 2000). (1997/2003)
Toulouse. - Zac de Borderouge (3 août 2000); Zac de Saint-Martin du Touch (24 octobre 2000). (2000/2002)