Notice descriptive
1949-1964 (1949 (7 août)-1964 (28 juin))
Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790). > Administration générale de la commune. > Conseil municipal. Délibérations.
Cote : 2 E 13352
Intitulé : 1949-1964
Date : 1949 (7 août)-1964 (28 juin)
Importance matérielle : Registre relié pleine toile grise, 151 pages.
Présentation du contenu :
D 10 Registre des délibérations. Registre relié pleine toile grise, 151 pages, 1949, 7 août-1964, 28 juin (à la fin, des comptes rendus).
Sujet : organe délibérant / administration communale / administration communale / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
