Arbas

Notice descriptive

Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale

Cote : 2 O 10 1-8

Intitulé : Arbas

Date : an XI-1940

Importance matérielle : 8 liasses.

Présentation du contenu :

Arrondissement : Saint-Gaudens. Canton : Aspet. Perception : Estadens.

Modalités d'entrée :

Versement

Lieu : Arbas (Haute-Garonne, France)

Type de document : Documents figurés, Documents écrits

Notices filles

Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Administration générale. - Contrats, location d'un immeuble pour servir d'école de filles (1870-1901), assurance contre l'incendie (1920-1925), abonnement à la SACEM (1923). Contentieux, plainte Bataille contre le maire au sujet de la légalisation d'une signature (1910). Conseil municipal, désignation des membres de la commission scolaire (1929). (1870-1929)
Bâtiments communaux. (1838-1931)
Biens communaux. - Transactions immobilières, aliénations de terrains lieu-dit Pré Communal (1858-1859), quartier de la Mole (1865), bois de las Costes (1873-1883) ; échange de terrains concernant le chemin communal dit de la Moulière au quartier de Gourgues (1868), la place publique (1874) ; acquisition d'un terrain sis sur le chemin de Gourgues (1898). Elagage (1879). Exploitation des biens, vente d'arbres (1926). (1858-1926)
Cimetière. - Concessions funéraires, échange d'une concession à perpétuité dans le cimetière contre un terrain sis au quartier de la Bouche (1880), tarifs (1895-1896), titres (1910-1922). Travaux, translation et construction d'une clôture (1891-1911), agrandissement (1930-1933). (1880-1933)
Travaux publics. - Électrification (1905). Adduction d'eau potable (1909-1939). (1905-1939)