Canton de Cazères

Ancien canton de l'Isle-en-Dodon

Intercommunalité : Coeur et Coteaux de Comminges

Anciennement Ambax-Lamezan

Dépôt 1 : Registres déposés après numérisation.

Dépôt

Cet instrument de recherche mentionne uniquement les archives de la commune qui sont conservées aux Archives départementales et/ou numérisées.

Les archives communales sont, dans la majorité des cas, conservées à la mairie ou déposées aux Archives départementales sous la cote 2 E :

- À Toulouse, pour les arrondissements de Muret et de Toulouse.

- À l’antenne de Saint-Gaudens, pour l’arrondissement de Saint-Gaudens.

Afin d’avoir accès au répertoire de l’ensemble des archives de la commune, il convient de se référer au fichier ci-joint.

Aucune élimination.

Classement en 2020 suite au dépôt des registres empruntés pour numérisation.

Les archives communales déposées sont classées conformément au cadre de classement des archives communales de 1926 et au cadre de classement des archives départementales de 1998. A noter toutefois que, pour les documents postérieurs à 1982, la série W n'a pas encore été mise en œuvre : les archives contemporaines ont continué d'être classées suivant le cadre de classement de 1926.

Consultable selon la législation en vigueur.

Se reporter au règlement en vigueur.

Se reporter également à l'état des fonds des Archives départementales ; voir notamment les séries C, O et H dépôt.

Réalisé par Stéphanie Dumay (assistante de conservation et responsable de l’Antenne du Comminges) sous la direction de Bernard Marie-Hélène (conservateur en chef et cheffe de service) et de Goulet Anne (conservateur général et directrice des Archives départementales).