Notice descriptive
Amidonnerie et terrains attenants, vente à la société d’habitations à loyer modéré des Chalets : renseignement d’urbanisme, plan de situation, correspondance avec le notaire, compte rendu du conseil de surveillance, copies de convention et d’acte notarié, relevé individuel de propriété (1996-1997), plan d’ensemble, Cabinet Lecart, échelle 0,001 p.m. (1995), plan légendé des différentes propriétés, Fleureau géomètre – Toulouse, échelle 1/200 (1990). (1990-1997)
Contexte : Etablissement Brusson Jeune (98J) > Domaine. > Gestion juridique et financière. > Achats et ventes. > Villemur.
Cote : 98 J 501
Intitulé : Amidonnerie et terrains attenants, vente à la société d’habitations à loyer modéré des Chalets : renseignement d’urbanisme, plan de situation, correspondance avec le notaire, compte rendu du conseil de surveillance, copies de convention et d’acte notarié, relevé individuel de propriété (1996-1997), plan d’ensemble, Cabinet Lecart, échelle 0,001 p.m. (1995), plan légendé des différentes propriétés, Fleureau géomètre – Toulouse, échelle 1/200 (1990).
Date : 1990-1997
Sujet : plan / plan d'urbanisme / accident du travail / architecture / assurance sociale / barrage hydroélectrique / bombardement / comité d'entreprise / conditions du travail / dommages de guerre / enseignement professionnel / faillite / imprimeur / industrie agroalimentaire / industrie papetière / inondation / licenciement / logement social / mécénat / organisation professionnelle / organisme de recherche / presse / production électrique / publicité / redressement judiciaire / syndicat professionnel / sécurité sociale / travail contraint / voie ferrée privée
Lieu : Bondigoux (Haute-Garonne, France) / Le Born (Haute-Garonne, France) / La Magdelaine-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) / Villematier (Haute-Garonne, France) / Villemur-sur-Tarn (Haute-Garonne, France) / Boves (Somme, France) / Montauban (Tarn-et-Garonne, France) / Marseille (Bouches-du-Rhône, France) / Lille (Nord, France) / Bordeaux (Gironde, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse I, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Villemur-sur-Tarn, Canton de (Haute-Garonne, France) / Nord (France ; département) / Tarn-et-Garonne (France ; département)
