Notice descriptive
Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1932-1934) (1870-1940). Charges et revenus, frais de procès (1885), taxes et droits, droit de pesage, tarifs (1895), états des perceptions (1901-1927). (1870-1940)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Bondigoux
Cote : 2 O 73 1
Ancienne cote : 2 O 152 / 2 O 153/ 3 O 73/ O 1 1/ O 12/ O 52/ O 79/ O 1447/ O 1627 / O 1628
Intitulé : Finances de la commune. - Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1890, 1932-1934) (1870-1940). Charges et revenus, frais de procès (1885), taxes et droits, droit de pesage, tarifs (1895), états des perceptions (1901-1927).
Date : 1870-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : comptabilité publique / dépense de fonctionnement / finances communales / impôts locaux
Lieu : Bondigoux (Haute-Garonne, France)
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L'inventaire :
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