Notice descriptive
Arrêté du 8 novembre 2002 modifié le 14 septembre 2006 (Direction départementale de l'équipement de la Haute-Garonne, réaménagement de l'échangeur du Palays sur la commune de Toulouse).
(2002/2006)
Contexte : 6815 W > Autorisations au titre de la loi sur l'eau. > Infrastructures routières, classées par date d'arrêté préfectoral.
Cote : 6815 W 36
Intitulé :
Arrêté du 8 novembre 2002 modifié le 14 septembre 2006 (Direction départementale de l'équipement de la Haute-Garonne, réaménagement de l'échangeur du Palays sur la commune de Toulouse).
Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / aménagement des eaux / réseau routier
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
