Notice descriptive
Commune de Pompertuzat. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790- IX, 27 thermidor. A la suite, quelques notes et enregistrement de la correspondance, 1829-1831, an II-1838
(1793/1800)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Pompertuzat > Délibérations > 1793-1800
Cote : 1 NUM AC 3608
Intitulé :
Commune de Pompertuzat. 1 D 1 : registre des délibérations du conseil municipal, 1790- IX, 27 thermidor. A la suite, quelques notes et enregistrement de la correspondance, 1829-1831, an II-1838
Sujet : administration / administration générale / conseil municipal / / organe délibérant / / administration / administration générale / conseil municipal / délibération / organe délibérant / registre
Lieu : Pompertuzat (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
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L'inventaire :
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