Notice descriptive
Fonctionnement des sièges.
(1776-1792)
Contexte : Justices seigneuriales de Bazus et Lapeyrouse
Cote : 7 B 17 8
Intitulé :
Fonctionnement des sièges.
Date : 1776-1792
Présentation du contenu :
Procès verbaux de nomination et réception des serments de Jean Ramond et Raymond Delbreil comme sergent (1776, 1778) ; inventaires des papiers du greffe des justices de Bazus et Lapeyrouse versés au tribunal de district de Toulouse (1792).
Sujet : justice seigneuriale
Lieu : Bazus (Haute-Garonne, France) / Lapeyrouse-Fossat (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Justices seigneuriales de Bazus et LapeyrouseLe formulaire de recherche :
