Notice descriptive
Administration générale. (an XII-1935)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Grenade
Cote : 2 O 232 7-9
Intitulé : Administration générale.
Date : an XII-1935
Importance matérielle : 3 liasses.
Sujet : administration communale
Lieu : Grenade (Haute-Garonne, France) / Larra (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents figurés, Documents écrits
Notices filles
- Contentieux. (an XII-1932)
- Acquisitions de matériel contre l' incendie (1861-1934), de matériel pour les fêtes (1923), d'un tombereau (1923), de matériel électrique (1931) ; ventes de ferraille, barriques et lanternes (1921). Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école au hameau de Saint-Caprais (1876-1904), de dépôt de matériel (1927-1928) ; abonnement à la SACEM (1919-1930) ; assurance contre l'incendie (1925). Section de Saint-Caprais, demande d'érection en commune (1909). Conseil municipal, observations concernant une délibération (1930). Demande de communication de pièces (1935). (1861-1935)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
