Notice descriptive
Finances de la commune et contributions. (an XI-1940)
Contexte : Communes en A, dossiers d'administration communale > Argut-Dessus
Cote : 2 O 15 1-2
Intitulé : Finances de la commune et contributions.
Date : an XI-1940
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : finances communales / fiscalité
Lieu : Boutx (Haute-Garonne, France) / Argut-Dessus (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Boutx (Haute-Garonne, France)]
Notices filles
- Comptabilité : comptes de gestion, comptes administratifs et budgets (manque 1825-1834, 1844, 1848, 1897, 1933-1934). (an XI-1940)
- Revenus et charges, frais de procès (1853-1854). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1874), imposition extraordinaire pour insuffisance du rôle d'affouage (1892-1893). (1853-1893)
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L'inventaire :
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