Notice descriptive
Muret, Zac Porte des Pyrénées (17 juillet 2003). Ramonville-Saint-Agne, Zac des Coteaux (21 octobre 1997). Toulouse, Zac de Gabardie (24 janvier 2000).
(1997/2003)
Contexte : 6815 W > Autorisations au titre de la loi sur l'eau. > ZAC, classées par ordre alphabétique des communes (date d'arrêté préfectoral).
Cote : 6815 W 21
Intitulé :
Muret, Zac Porte des Pyrénées (17 juillet 2003). Ramonville-Saint-Agne, Zac des Coteaux (21 octobre 1997). Toulouse, Zac de Gabardie (24 janvier 2000).
Sujet : aménagement des eaux / aérodrome / / pollution sonore / traitement des eaux usées / aménagement des eaux / zone d'aménagement
Lieu : Muret (Haute-Garonne, France) / Ramonville-Saint-Agne (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
