Notice descriptive
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Lys
- Dossier de demande d'acquisition de la parcelle n° 7 formulée par le centre Radio-Maritime
- Demande d'acquisition formulée par M.FIORAMONTI concernant la parcelle n° 473 - section F (sans suite)
- Demande d'acquisition formulée par M.BASSO concernant une parcelle situé entre les parcelles n°s 298 et 300 - section A (sans suite)
- Section C - n°s 108, 120, 326, 287, 307, 382
- Demande d'acquisition formulée par M.MANENS concernant la parcelle n°307 - section C (sans suite)
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Marcel-Paulel
- Section A - n°s 409, 236, 335, 368, 371
- Section B - n°s 63, 225, 265, 271
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Pé-Delbosc
- Section A - n°s 356, 348
- Section B - n°s 152, 195, 203, 208bis, 232, 242, 316, 336, 370, 382, 270, 364
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Pierre-de-Lages
- Section C - n° 230
- Demande d'acquisition formulée par M.DURAN (sans suite)
- Section ZD - n° 14 (1957/1970)
Contexte : 5658W
Cote : 5658 W 23
Intitulé : Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Lys
- Dossier de demande d'acquisition de la parcelle n° 7 formulée par le centre Radio-Maritime
- Demande d'acquisition formulée par M.FIORAMONTI concernant la parcelle n° 473 - section F (sans suite)
- Demande d'acquisition formulée par M.BASSO concernant une parcelle situé entre les parcelles n°s 298 et 300 - section A (sans suite)
- Section C - n°s 108, 120, 326, 287, 307, 382
- Demande d'acquisition formulée par M.MANENS concernant la parcelle n°307 - section C (sans suite)
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Marcel-Paulel
- Section A - n°s 409, 236, 335, 368, 371
- Section B - n°s 63, 225, 265, 271
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Pé-Delbosc
- Section A - n°s 356, 348
- Section B - n°s 152, 195, 203, 208bis, 232, 242, 316, 336, 370, 382, 270, 364
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Pierre-de-Lages
- Section C - n° 230
- Demande d'acquisition formulée par M.DURAN (sans suite)
- Section ZD - n° 14
- Dossier de demande d'acquisition de la parcelle n° 7 formulée par le centre Radio-Maritime
- Demande d'acquisition formulée par M.FIORAMONTI concernant la parcelle n° 473 - section F (sans suite)
- Demande d'acquisition formulée par M.BASSO concernant une parcelle situé entre les parcelles n°s 298 et 300 - section A (sans suite)
- Section C - n°s 108, 120, 326, 287, 307, 382
- Demande d'acquisition formulée par M.MANENS concernant la parcelle n°307 - section C (sans suite)
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Marcel-Paulel
- Section A - n°s 409, 236, 335, 368, 371
- Section B - n°s 63, 225, 265, 271
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Pé-Delbosc
- Section A - n°s 356, 348
- Section B - n°s 152, 195, 203, 208bis, 232, 242, 316, 336, 370, 382, 270, 364
Vente de parcelle VFIL (voie ferrée d'intérêt locale) : Saint-Pierre-de-Lages
- Section C - n° 230
- Demande d'acquisition formulée par M.DURAN (sans suite)
- Section ZD - n° 14
Sujet : équipement / voie de communication / immobilier / réseau ferroviaire / aliénation domaniale / aliénation domaniale / transaction immobilière / vente publique immobilière / voie ferrée d'intérêt local
Lieu : Saint-Lys (Haute-Garonne, France) / Saint-Marcel-Paulel (Haute-Garonne, France) / Saint-Pé-Delbosc (Haute-Garonne, France) / Saint-Pierre-de-Lages (Haute-Garonne, France) / Boulogne-sur-Gesse, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Saint-Lys, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton) / Verfeil, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
