Notice descriptive

Aspret-Sarrat. (1842-1849)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 347
Ancienne cote : X 469
Intitulé : Aspret-Sarrat.
Date : 1842-1849

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : arrêtés, liste de candidats (1842).

Biens et revenus.

Legs : procès-verbal d'estimation (1846).

Aliénation d'immeubles : extraits de délibérations, plan, actes de vente, cahier des charges, arrêté, courrier (1846-1849).



Notes :

Le plan hors-format a été retiré de la liasse et rangé à part pour des raisons de conservation.

Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Aspret-Sarrat (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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