Notice descriptive
Selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.
H dépôt 3 - 1 B : titres de propriété
H dépôt 3 - E : administration de l’établissement
H dépôt 3 - 1 F : population
H dépôt 3 - 1 H : papier et correspondance diverses
H dépôt 3 - 1 J : règlementation générale
H dépôt 3 - 1 K : personnel
H dépôt 3 - 1 L : administration générale
H dépôt 3 - 1 M : financement
H dépôt 3 - 1 N : capital et immobilisation
H dépôt 3 - 1 O : travaux et matériels
H dépôt 3 - 1 P : comptabilité de l’économat
H dépôt 3 - 1 Q : population
H dépôt 3 - 1 U : archives hospitalières
Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.
Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.
