Notice descriptive

Fonds de l'hospice de Saint-Gaudens. (1621-1909)  

Contexte : Etat des fonds > Hôpitaux (toutes périodes)
Cote : H dépôt 3
Intitulé : Fonds de l'hospice de Saint-Gaudens.
Date : 1621-1909

Importance matérielle : 2 m.l.
Classement :

Selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.

H dépôt 3 - 1 B : titres de propriété

H dépôt 3 - E : administration de l’établissement

H dépôt 3 - 1 F : population

H dépôt 3 - 1 H : papier et correspondance diverses

H dépôt 3 - 1 J : règlementation générale

H dépôt 3 - 1 K : personnel

H dépôt 3 - 1 L : administration générale

H dépôt 3 - 1 M : financement

H dépôt 3 - 1 N : capital et immobilisation

H dépôt 3 - 1 O : travaux et matériels

H dépôt 3 - 1 P : comptabilité de l’économat

H dépôt 3 - 1 Q : population

H dépôt 3 - 1 U : archives hospitalières



Modalités d'accès :

Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.

Modalités de reproduction :

Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

Autres instruments de recherche : FRAD031_Hdepot3

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