Notice descriptive
Bourg-Saint-Bernard. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
(1594/1617)
Contexte : Archives communales numérisées, communes A à C > Communes en B > Bourg-Saint-Bernard > Délibérations > 1594-1617
Cote : 2 E 2268
Intitulé :
Bourg-Saint-Bernard. 1 D 2 Conseil municipal. Délibérations.
Présentation du contenu :
restauré, février 2017
Sujet : administration / administration générale / /organe délibérant/conseil municipal / administration / administration générale / délibération / organe délibérant / conseil municipal
Lieu : Bourg-Saint-Bernard (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Lanta, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes A à CLe formulaire de recherche :
