Notice descriptive
Généralités (1810-1910)
Contexte : Immeubles et bâtiments paroissiaux
Cote : 4 V 1-2
Intitulé : Généralités
Date : 1810-1910
Importance matérielle : 2 articles
Sujet : biens communaux / presbytère / temporel ecclésiastique / édifice communal / édifice cultuel
Lieu : Haute-Garonne (France ; département)
Notices filles
- Dixième des revenus des propriétés foncières des communes au profit des édifices cultuels. - Circulaire du 10 octobre 1810, établissement de la commission pour diriger son emploi, états par arrondissements. (1810-1812)
- Réparations et secours. - Instructions et circulaires (1833-1872) ; états des secours, subventions du Conseil Général et de l'Etat (1884-1906). (1833-1906)
