Notice descriptive
Programmation et suivi annuel : correspondance, documents de travail, compte-rendu de réunion technique préparatoire et du comité paritaire de suivi, convention d'application, suivi technique des opérations par département, tableau de ventilation, état d'avancement, état des moyens de financement mobilisés, proposition de programmation, compte-rendu d'exécution, convention d'application et avenant, fiche de synthèse par établissement, bilan.
(1997/2007)
Programmation et suivi annuel : correspondance, documents de travail, compte-rendu de réunion technique préparatoire et du comité paritaire de suivi, convention d'application, suivi technique des opérations par département, tableau de ventilation, état d'avancement, état des moyens de financement mobilisés, proposition de programmation, compte-rendu d'exécution, convention d'application et avenant, fiche de synthèse par établissement, bilan.
Notices filles
2000-2001
(2001/2002)2002
(2001/2002)2003-2004
(2003/2005)2005
(2004/2006)2006
(2005/2007)Suivi par département ; subvention d'investissement aux structures sanitaires et médico-sociales, dossier de demande : présentation du projet, permis de construire, pièces justificatives (2000-2001).
(2000/2006)Suivi annuel des opérations d'investissements immobiliers du secteur sanitaire : tableaux des opérations, correspondance ; rapport annuel d'activité de l'IRE.
(1997/1998)
