Notice descriptive
1863-1912 (1863 (16 août) -1912 (25 février))
Contexte : Bonrepos-sur-Aussonelle (Archives communales) > Archives modernes ( postérieures à 1790) > Délibérations du conseil municipal.
Cote : 1 NUM AC 5682
Intitulé : 1863-1912
Date : 1863 (16 août) -1912 (25 février)
Importance matérielle : Registre relié parchemin.
Présentation du contenu :
1 D 4 contient un registre d’actes de correspondance.
Sujet : conseil municipal
Lieu : Bonrepos-sur-Aussonnelle (Haute-Garonne, France) / Plaisance-du-Touch, Canton de (Haute-Garonne ; France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Bonrepos-sur-Aussonelle (Archives communales)Le formulaire de recherche :
