Etats nominatifs des pensionnaires ecclésiastiques établis conformément à l'arrêté du gouvernement du 3 prairial an X.

A partir du 22 avril 2025, en raison du déménagement de certains fonds, les communications en salle de lecture pourront être perturbées.

La fermeture annuelle de la salle de lecture à Toulouse est prévue du 7 au 20 juillet 2025.

Les vendredis, la salle de lecture à Toulouse ferme à 13h pour une durée indéterminée.

Plan vigipirate : aucun bagage, y compris les valises "cabine", n'est autorisé aux Archives départementales de la Haute-Garonne

Notice descriptive

Contexte : Personnel du culte catholique > Pensions ecclésiastiques

Cote : 1 V 80

Intitulé : Etats nominatifs des pensionnaires ecclésiastiques établis conformément à l'arrêté du gouvernement du 3 prairial an X.

Sujet : clergé séculier / personnel / Régime concordataire. 1801-1905 / temporel ecclésiastique / assurance vieillesse

Lieu : Haute-Garonne (France ; département)

Type de document : Documents écrits