Notice descriptive

Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 7 : registre de délibérations relié parchemin, 250 f°, dos arraché. Désinfecté, 1854, 13 août-1889, 27 août (1854/1889)

Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes en S > Sainte-Foy-de-Peyrolières > Délibérations > 1854-1889
Cote : 1 NUM AC 6365
Intitulé : Commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières. 1 D 7 : registre de délibérations relié parchemin, 250 f°, dos arraché. Désinfecté, 1854, 13 août-1889, 27 août
Sujet : conseil municipal
Lieu : Sainte-Foy-de-Peyrolières (Haute-Garonne, France)
Type de document : délibération

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