Notice descriptive
Le Parc de l'hippodrome, rue Roquemaurel, Toulouse, construction d'un ensemble d'immeubles d'habitation et de garages. 1979. Maitre d'ouvrage : SCI Parc de l'Hippodrome. (1985-1988)
Contexte : Bachelot, Bernard > Sinistres et contentieux.
Cote : 140 J 148
Intitulé : Le Parc de l'hippodrome, rue Roquemaurel, Toulouse, construction d'un ensemble d'immeubles d'habitation et de garages. 1979. Maitre d'ouvrage : SCI Parc de l'Hippodrome.
Date : 1985-1988
Présentation du contenu :
Ce dossier contient deux affaires distinctes (1985, 1988) pour sinistres relatifs aux désordres liés aux équipements techniques, malfaçons et non conformités . Assignations du syndicat des copropriétaires de la résidence le Parc de l'hippodrome contre la SCI Parc de l'Hippodrome et B. Bachelot. Experts nommés : M. Sandon pour la première assignation et M.Haas pour la deuxième assignation.
Sujet : aire de stationnement / habitat urbain / logement collectif / syndic de copropriété / architecte / architecture / contentieux administratif / expert / sinistre
Personne : Sandon (architecte) / Haas (architecte) / Bachelot, Bernard (architecte)
Organisme : SCI de l'Hippodrome (Toulouse)
Lieu : Toulouse (Haute-Garonne, France) / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Parc de l'Hippodrome / Toulouse (Haute-Garonne, France) -- Impasse Roquemaurel
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
