Notice descriptive

Charges et revenus, charges, frais de procès (1835-1837). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1885). (1835-1885)

Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Coulédoux > Finances de la commune et contributions.
Cote : 2 O 154 2
Ancienne cote : 2 O 381
Intitulé : Charges et revenus, charges, frais de procès (1835-1837). Contributions, rôle d'affouage et de pâturage (1885).
Date : 1835-1885

Sujet : coupe de bois / droits d'usage forestiers / fiscalité / impôts locaux / justice / pâturage / finances communales / fiscalité
Lieu : Boutx (Haute-Garonne, France) / Argut-Dessus (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Boutx (Haute-Garonne, France)] / Couledoux (Haute-Garonne, France ; ancienne commune) [aujourd'hui : Boutx (Haute-Garonne, France)] / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Béat, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)

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