Notice descriptive
Commune de Poucharramet. 1 S 14 : chemins : ordonnance concernant l'entretien des chemins (1559) et procès-verbal de visite des chemins et ordres pour leur entretien (1565). Biens communaux : Bois communal (pièces de procès) (1579), bail du pré Darduin (10 décembre 1776), délibération décidant la coupe du bois communal (1778) et requête au juge et ordonnance au sujet des baux communaux (1782).
Édifices communaux. Eglise. Réparations : lettre d'envoi d'une ordonnance (10 novembre 1781), délibération (s.d), comptes (1770), lettre du subdélégué (17 aout 1771), délibération (2 avril 1775), exploit : servitudes sur la maison commune (1770). Liasse (1559/1782)
Contexte : Archives communales numérisées, communes M à P > Communes en P > Poucharramet > Autres documents
Cote : 1 NUM AC 2920
Intitulé : Commune de Poucharramet. 1 S 14 : chemins : ordonnance concernant l'entretien des chemins (1559) et procès-verbal de visite des chemins et ordres pour leur entretien (1565). Biens communaux : Bois communal (pièces de procès) (1579), bail du pré Darduin (10 décembre 1776), délibération décidant la coupe du bois communal (1778) et requête au juge et ordonnance au sujet des baux communaux (1782).
Édifices communaux. Eglise. Réparations : lettre d'envoi d'une ordonnance (10 novembre 1781), délibération (s.d), comptes (1770), lettre du subdélégué (17 aout 1771), délibération (2 avril 1775), exploit : servitudes sur la maison commune (1770). Liasse
Édifices communaux. Eglise. Réparations : lettre d'envoi d'une ordonnance (10 novembre 1781), délibération (s.d), comptes (1770), lettre du subdélégué (17 aout 1771), délibération (2 avril 1775), exploit : servitudes sur la maison commune (1770). Liasse
Lieu : Poucharramet (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Rieumes, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
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