Notice descriptive
Commune de Deyme. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1868, 25 octobre-1889, 17 novembre
(1868/1889)
Contexte : Archives communales numérisées, communes D à L > Communes de D à E > Deyme > Délibérations > 1868-1889
Cote : 1 NUM AC 4900
Intitulé :
Commune de Deyme. 1 D 5 : registre des délibérations du conseil municipal, 1868, 25 octobre-1889, 17 novembre
Sujet : cadastre / conseil municipal / / fiscalité / fiscalité immobilière / cadastre / conseil municipal / délibération / registre / état de section
Lieu : Deyme (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Montgiscard, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
Iconographies
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Archives communales numérisées, communes D à LLe formulaire de recherche :
