Notice descriptive
Police. - Police locale, autorisation de prise d'eau (1856). Police rurale, pâturages, réglementations (1867-1875). (1856-1875)
Contexte : Communes en B, dossiers d'administration communale > Barbazan
Cote : 2 O 45 9
Ancienne cote : 2 O 94/ 2 O 95
Intitulé : Police. - Police locale, autorisation de prise d'eau (1856). Police rurale, pâturages, réglementations (1867-1875).
Date : 1856-1875
Présentation du contenu :
La liasse comprend un plan :
Commune de Barbazan, plan joint à l'appui de la demande pour la concession d'une partie de l'eau qui coule dans la propriété dite de Lartigaou faite par M. de Saintegème de Barbazan. 1856. Ech. 0,01 p.m. Papier. Dim. 0,36 x 0,46 m
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : prise d'eau / pâturage
Personne : Saintegème, de
Lieu : Lartigaou (Barbazan, Haute-Garonne, France ; lieu-dit) / Barbazan (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes en B, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
