Notice descriptive
Fonds classé.
Pour l'historique de l'institution et celui de ses archives, se reporter à l'introduction du répertoire (document ou inventaire lié).
Ce fonds se compose de documents concernant le rôle militaire du sénéchal, les fonctions administratives de la sénéchaussée et les fonctions judiciaires de la sénéchaussée et cour présidiale
Communicable, à l'exception de certains documents en mauvais état.
Répertoire numérique, par Geneviève Douillard et Daniel Rigaud, 2011
, FRAD031_0005BIconographies
Notices filles
- Insinuations (1581 (octobre)-1790 (mars))
- Enregistrement d'actes royaux et "autres" (1682 (18 février)-1790 (18 janvier))
- Enregistrement de lettres de provisions et de commissions :
5 B 63 Provisions de notaires
5 B 64-67 Provisions de notaires, juges royaux, huissiers, procureurs, sergents royaux ; commissions de "pères spirituels" et de quêteurs ou "marguilliers pour la quête" ; déclarations de "noirs". (1667-1790)