Notice descriptive

Sénéchaussée et cour présidiale de Toulouse et d'Albigeois

(1552-1790)  

Contexte : Enregistrement, contrôle des actes et insinuations fiscale ; insinuations devant le sénéchal
Cote : 5 B
Intitulé :

Sénéchaussée et cour présidiale de Toulouse et d'Albigeois

Date : 1552-1790
Importance matérielle : 1274 articles ; 168 ml
Présentation du contenu :

Fonds classé.

Pour l'historique de l'institution et celui de ses archives, se reporter à l'introduction du répertoire (document ou inventaire lié).

Ce fonds se compose de documents concernant le rôle militaire du sénéchal, les fonctions administratives de la sénéchaussée et les fonctions judiciaires de la sénéchaussée et cour présidiale



Modalités d'accès :

Communicable, à l'exception de certains documents en mauvais état.

Autres instruments de recherche :

Répertoire numérique, par Geneviève Douillard et Daniel Rigaud, 2011

, FRAD031_0005B

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