Notice descriptive
Gestion collective du personnel. - Personnel du camp de Noé, validations de services. (1980-1993)
Contexte : Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015) > Services de 1992 à 2015 : les directions depuis la loi de 1992 portant réorganisation de la déconcentration des services de l'Etat > Direction des ressources et des moyens devenue direction des ressources humaines et des moyens informatiques
Cote : 6835 W 1 - 3
Intitulé : Gestion collective du personnel. - Personnel du camp de Noé, validations de services.
Date : 1980-1993
Importance matérielle : 0,2 m.l.
Producteur : Midi-Pyrénées (France). Préfecture
Modalités d'entrée :
Versement
Date d'entrée : 23 février 2010
Tris et éliminations :
non classé
Modalités d'accès :
bordereau de versement non communicable et non disponible au chrono
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Préfecture dite de région Midi-Pyrénées et de département de la Haute-Garonne (versements entrés entre 1964 et 2015)Le formulaire de recherche :
