Notice descriptive
Fonds de l'hôpital de Castanet. (1572-1896) 
Contexte : Etat des fonds > Hôpitaux (toutes périodes)
Cote : H dépôt 4
Intitulé : Fonds de l'hôpital de Castanet.
Date : 1572-1896
Importance matérielle : 3 m.l.
Présentation du contenu :
On trouvera aussi les archives antérieures à la Révolution (archives anciennes série B à H).
Classement :
Selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.
H dépôt 5 – A : Actes de fondation de l’établissement
H dépôt 5 – E : administration de l’établissement
H dépôt 5 – M : financement
H dépôt 5 – O : travaux et matériels
Modalités d'accès :
Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.
Modalités de reproduction :
Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.
Autres instruments de recherche : FRAD031_Hdepot4
