Notice descriptive

Justice (1700-1790)

Contexte : Temporalité de l'abbaye de Bonnefont > Sièges de la Temporalité > Sepx
Cote : 7 B 14 8-12
Intitulé : Justice
Date : 1700-1790

Présentation du contenu :

Il est écrit en 1780 lors de la réception d'un juge pour la temporalité que l'abbé de Bonnefont est « seigneur haut, moyen et bas justicier des terres et seigneuries de Sepx, Beauchalot, Saint Médart, Auzas et Propiary », et en cette qualité il mande « à tous les justisiables desdites terres de venir recevoir la justice dans le lieu de Sepx» . Des audiences et des procédures écrites ont cependant toujours lieu dans les différents sièges même après cette date.



Sujet : justice seigneuriale
Lieu : Proupiary (Haute-Garonne, France) / Sepx (Haute-Garonne, France) / Proupiary (Haute-Garonne, France) -- Abbaye de Bonnefont-en-Comminges / Sepx (Haute-Garonne, France) -- Abbaye de Bonnefont-en-Comminges / Sepx (Haute-Garonne, France) / Saint-Gaudens, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Saint-Martory, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : Documents écrits

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