Notice descriptive
Administration générale de la commune. (1792/1964)
Contexte : Azas (Archives communales) > Archives modernes (postérieures à 1790).
Cote : 2 E 13344-13358
Intitulé : Administration générale de la commune.
Sujet : administration communale
Lieu : Azas (Haute-Garonne, France) / Pechbonnieu, Canton de (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)
Lieu de conservation : Toulouse - Annexe de conservation
Notices filles
- Conseil municipal. Délibérations. (1795-1964)
- Arrêtés du maire. (1805-1952)
- Répertoire des actes soumis à l'enregistrement. (1852-1862)
- Délimitation de la commune. Relation avec l'autorité préfectorale. (an XIII, 1831, 1861, 1864, 1921)
- Association des maires. (1949-1951)
- Archives communales. (1792-1925)
- Contentieux. Assurance. (1898-1944)
