Notice descriptive

Justice seigneuriale de Beaumont-sur-Lèze (1787 - 1792)  

    15 Ko - Justice seigneuriale de Beaumont-sur-Lèze (ouvre la visionneuse)

    15 Ko


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Fonds classé.

    Les procédures criminelles sont les mieux conservées, même si elles ne sont qu'en faible nombre. Notons également l'inventaire des papiers du greffe de 1792 qui permet de se rendre compte des pertes survenues entre sa rédaction et aujourd'hui, quasiment nulles


  • Indexation
  • Sujets
    18E siècle / justice seigneuriale / seigneurie
  • Lieux
    Beaumont-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Modalités d'accès

    Communicable

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    05/04/2013
  • Dernière mise à jour :
    11/02/2019 14:34:16
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.

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