Notice descriptive
Justice seigneuriale de Beaumont-sur-Lèze
(1787 - 1792)
Justice seigneuriale de Beaumont-sur-Lèze | Dates extrêmes : 1787 - 1792 |
Cotes extrêmes : 7 B 8 | Importance matérielle : 1 article. |
ContenuPrésentation du contenu
Fonds classé.
Les procédures criminelles sont les mieux conservées, même si elles ne sont qu'en faible nombre. Notons également l'inventaire des papiers du greffe de 1792 qui permet de se rendre compte des pertes survenues entre sa rédaction et aujourd'hui, quasiment nulles.
IndexationSujets
18E siècle / justice seigneuriale / seigneurieLieux
Beaumont-sur-Lèze (Haute-Garonne, France) / Muret, Arrondissement de (Haute-Garonne, France)Type de documents
Documents écrits
Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès
Communicable
Autres instruments de recherche
Répertoire numérique détaillé, par P. Amilhaud, 2013, 1 p.
Contrôle de la descriptionRédacteur
05/04/2013
16/07/2018 14:38:17
Date de création :
05/04/2013Dernière mise à jour :
16/07/2018 14:38:17Règles de description
Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.