Notice descriptive
Administration générale. - Contrat, location d'immeuble pour servir d'école (1874-1875). Contentieux, réclamation de divers habitants de Bagnères-de-Luchon et de Benque-Dessous-et-Dessus afin d'obtenir leur radiation du rôle d'affouage (1889). (1874-1889)
Contexte : Communes en C, dossiers d'administration communale > Cazaril-Laspènes
Cote : 2 O 129 3
Ancienne cote : 2 O 305 / 2 O 306
Intitulé : Administration générale. - Contrat, location d'immeuble pour servir d'école (1874-1875). Contentieux, réclamation de divers habitants de Bagnères-de-Luchon et de Benque-Dessous-et-Dessus afin d'obtenir leur radiation du rôle d'affouage (1889).
Date : 1874-1889
Modalités d'entrée :
Versement
Sujet : administration communale / contentieux administratif
Lieu : Bagnères-de-Luchon (Haute-Garonne, France) / Benque-Dessous-et-Dessus (Haute-Garonne, France) / Cazarilh-Laspènes (Haute-Garonne, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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