Notice descriptive

Daux. (an XII - 1912)

Contexte : Bureaux de bienfaisance et d'assistance (2 X) > Activités. > Contrôle des bureaux.
Cote : 2 X 436
Ancienne cote : X 52 / X 555
Intitulé : Daux.
Date : an XII - 1912

Importance matérielle : Liasse
Présentation du contenu :

Création et nomination des membres : correspondance, arrêté, extraits de délibérations de la commission administrative (1822-1912).

Statistique.

État des indigents (1847).

Biens et revenus.

Achat et remboursement de rentes et mainlevée d'inscription hypothécaire : correspondance, extraits de délibérations de la commission administrative et du conseil municipal, minutes, amortissement (an XII-1890).



Sujet : aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale
Lieu : Daux (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)
Lieu de conservation : Toulouse - Site principal

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