Notice descriptive
SIVOM de Boulogne Sur Gesse, développement des animations culturelles.
(1999/2001)
Contexte : 6990 W > Programme Leader II 1994-1999. - Programmation. Subventionnement : échantillon de dossiers de demandes. > Dossiers de demande de subventionnement : convention, formulaire de demande de subventionnement, certificat pour paiement et certificat administratif, présentation de l'établissement, présentation du projet, bilans d'avancement du projet, pièces justificatives telles que factures, plan de financement, correspondance, notes.
Cote : 6990 W 24
Intitulé :
SIVOM de Boulogne Sur Gesse, développement des animations culturelles.
Sujet : action économique / aménagement du territoire / financement / fonds européen
Lieu : Boulogne-sur-Gesse (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
