Notice descriptive
Administration générale. - Contentieux, réclamations de François Rivière au sujet du loyer de l'école (1857-1859), de Louis Quiot concernant le paiement de travaux effectués au cimetière (1935), de M. Belgaric, curé, pour le paiement d'une somme qui lui a été allouée pour le gardiennage de l'église (1938-1939). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1888-1893), assurance contre l'incendie (1932). (1857-1939)
Contexte : Communes de G à J, dossiers d'administration communale > Gouzens
Cote : 2 O 226 4
Intitulé : Administration générale. - Contentieux, réclamations de François Rivière au sujet du loyer de l'école (1857-1859), de Louis Quiot concernant le paiement de travaux effectués au cimetière (1935), de M. Belgaric, curé, pour le paiement d'une somme qui lui a été allouée pour le gardiennage de l'église (1938-1939). Contrats, location d'immeuble pour servir d'école (1888-1893), assurance contre l'incendie (1932).
Date : 1857-1939
Sujet : administration communale / cimetière / compagnie d'assurances / contentieux administratif / incendie / loyer immobilier / école / église
Personne : Rivière, François / Quiot, Louis / Belgaric (curé)
Lieu : Gouzens (Haute-Garonne, France)
Type de document : Documents écrits
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de G à J, dossiers d'administration communaleLe formulaire de recherche :
