Notice descriptive
Commune de Renneville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an XII, 23 floréal-1816, 8 décembre
(1804/1816)
Contexte : Archives communales numérisées, communes Q à V > Communes de Q à R > Renneville > Délibérations > an XII-1816
Cote : 1 NUM AC 490
Intitulé :
Commune de Renneville. 1 D 3 : registre des délibérations du conseil municipal, an XII, 23 floréal-1816, 8 décembre
Sujet : administration communale / administration communale / délibération
Lieu : Renneville (Haute-Garonne, France) / Toulouse, Arrondissement de (Haute-Garonne, France) / Villefranche-de-Lauragais, Canton de (Haute-Garonne, France ; ancien canton)
Type de document : délibération, Documents écrits
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L'inventaire :
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