Cote : 2 X 346

Intitulé : Aspet.

Date : An XI - 1915

Importance matérielle : Liasse

Présentation du contenu :

Statistique.

État des immeubles (1845).

Administration générale.

Contentieux : courriers, état des rentes, extrait de délibération (an XI, 1893, 1914).

Comptabilité.

Fourniture de pain : courrier, extrait de délibérations (1900).

Biens et revenus.

Achat et remboursement de rentes : courriers, extraits de délibérations, minutes, arrêté, mainlevée d'une inscription hypothécaire (1850-1909).

Partage des titres de rentes : courriers, avis (1846-1849).

Aliénation d'immeubles : arrêté d'autorisation, courrier, avis, procès-verbal d'estimation, plan, procès-verbal d'adjudication, arrêté (1859-1863).

Location d'un bien : minute (1915)

Autres données descriptives :

La liasse contient un plan :

Plan parcellaire d'une partie du territoire de la commune d'Arbon. Bon, géomètre. 12 février 1859. Coul. sur papier. Dim. 0,24 x 0,37 m

Sujet : plan / aide sociale / protection sociale / structure communale d'aide sociale / administration départementale / tutelle administrative / administration générale

Lieu : Aspet (Haute-Garonne, France) / Haute-Garonne (France ; département)

Lieu de conservation : Toulouse - Site principal