Notice descriptive
Administration générale. (1828-1922)
Contentieux concernant le paiement d'une somme due pour le prix d'un engagement militaire (1828-1843), des accusations portées contre le garde forestier (1832), des usurpations de communaux (1838-1846), les mesures d'alignement (1882), la fourniture d'une horloge (1907), l'utilisation du cimetière désaffecté (1911-1913).
Contrats, locations d'immeubles pour servir d'école de filles et de logement de l'institutrice adjointe (1890-1907), de logement de l'instituteur adjoint (1895), d'école et de logement de l'institutrice au hameau de la Herrère (1902-1912) ; abonnement à la SACEM (1922)
Un plan hors-format a été retiré de la liasse pour des raisons de conservation. Il est actuellement en cours de traitement et sera consultable à terme en salle de lecture via intranet ainsi que sur internet sous la cote 2 O 427 3 (1).
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Communes de N à R, dossiers d'administration communaleLes formulaires de recherche :
