Présentation du fonds

• Contexte

• Producteur

  Centre hospitalier Gérard Marchant (Toulouse, Haute-Garonne, France)

• Historique de la conservation

  Les archives de l’Asile de Braqueville devenu Centre hospitalier Gérard Marchant ont été conservées sur site jusqu'en 2012. Autonome dans la gestion de ses archives, le centre hospitalier a possédé un service centralisé jusqu’en 2010.

  En 2011, un cadre technicien en information médicale au sein...

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  Les archives de l’Asile de Braqueville devenu Centre hospitalier Gérard Marchant ont été conservées sur site jusqu'en 2012. Autonome dans la gestion de ses archives, le centre hospitalier a possédé un service centralisé jusqu’en 2010.

  En 2011, un cadre technicien en information médicale au sein du Département d’informations médicales, est chargé de traiter l’ensemble des archives médicales, de rattraper l’arriéré et de mettre en place les procédures d’archivage au sein de l’établissement. Dans le cadre de sa mission de contrôle technique et scientifique, le service des Archives départementales a apporté son concours à cette opération. Après plusieurs mois de travail, les premiers versements comprenant 70 ml de dossiers médicaux, registres et mains courantes a été réalisé en juillet puis octobre 2012. Des versements ultérieurs (en 2016 et 2018) sont venus complétés les fonds.

  A ce jour, les archives administratives sont toujours conservées sur le site de Braqueville.

   

• Modalités d'entrées

  Versement

• Dates d'entrée

  2012/07 ; 2012/10 ; 2016/10/27 ; 2018/08/30

• 
  Contenu

• Présentation du contenu

  Dans les Archives Hospitalières, deux catégories sont distinguées : les archives administratives et les archives médicales.

  Dans l’état actuel des versements, les AD ont en leur possession essentiellement les archives médicales.

  Plusieurs typologies sont présentes : des rapports d’activités,...

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  Dans les Archives Hospitalières, deux catégories sont distinguées : les archives administratives et les archives médicales.

  Dans l’état actuel des versements, les AD ont en leur possession essentiellement les archives médicales.

  Plusieurs typologies sont présentes : des rapports d’activités, de la comptabilité, des registres de la Loi, des mains courantes, des cahiers de rapports journaliers, des cahiers de transmissions inter-équipes, des cahiers de réunions inter-équipes, des rapports au médecin en chef, cahiers de prescriptions, des dossiers médicaux, des cahiers de consultations en dispensaires, des visites à domiciles, etc.

  La période couverte commence en 1789 et va jusqu’en 2014.

  Il s’agit d’un fonds ouvert qui recevra d’autres versements.

   

• Tris et éliminations

  En 2011, un cadre hospitalier prend en charge les archives médicales avec l’aide des Archives Départementales. L'objectif est de trier, conditionner et ranger sur rayonnages des dossiers stockés en vrac dans des locaux temporaires (après 2001) et les archives courantes devenues intermédiaires au...

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  En 2011, un cadre hospitalier prend en charge les archives médicales avec l’aide des Archives Départementales. L'objectif est de trier, conditionner et ranger sur rayonnages des dossiers stockés en vrac dans des locaux temporaires (après 2001) et les archives courantes devenues intermédiaires au sein des services. cet agent s’occupe de la coordination des opérations au sein des services avec les secrétaires médicales qui se relaient lors du traitement des documents.

  Lors des visites, les Archives Départementales ont identifié les documents à verser, à trier et à éliminer. La décision a été prise d’accompagner l'établissement une demi-journée par semaine.

   

• Mode de classement

  En cours de classement, les archives hospitalières adoptent le plan de classement définis par l’arrêté du 11 mars 1968.

• 
  Indexation

• Sujets

  hôpital psychiatrique / santé / établissement de santé

• Lieux

  Toulouse (Haute-Garonne, France)

• 
  Conditions d'accès et d'utilisation

• Modalités d'accès

  Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents et par la réglementation en vigueur.

• Modalités de reproductions

  Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

• Lieu de conservation

  Toulouse - Annexe de conservation

• Autres instruments de recherche

  Pour l’administration de l’hôpital avant 1940, voir la sous-série 1X.

• 
  Sources complémentaires

• Cotes associées (autre producteur)

  Voir aussi les inventaires des sous-séries 3X (assistance sociale) et 1X (administration hospitalière).

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  Contrôle de la description

• Rédacteur

  Répertoire de la sous-série H dépôt 9 : Archives du centre Hospitalier Gérard Marchant.

  Réalisé par Pascal Barcenas, archiviste avec le concours de Fabienne Peris-raimbault, attachée de conservation du patrimoine, cheffe de bureau, sous la direction de Nathalie Regagnon, conservateur,...

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  Répertoire de la sous-série H dépôt 9 : Archives du centre Hospitalier Gérard Marchant.

  Réalisé par Pascal Barcenas, archiviste avec le concours de Fabienne Peris-raimbault, attachée de conservation du patrimoine, cheffe de bureau, sous la direction de Nathalie Regagnon, conservateur, directrice-adjointe, et Anne Goulet, conservateur général, directrice des Archives départementales

   

• Date de création :

  25/06/2021 13:26:33

• Dernière mise à jour :

  03/01/2025 09:33:29

• Règles de description

  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  
  Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
  Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno Galland (1999), adaptées au contexte des Archives départementales de la Haute-Garonne.