Imprimer cette page

Centre hospitalier de Muret (H dépôt 10)

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+

  • Contexte

  • Producteur
    Centre hospitalier (Muret, Haute-Garonne, France)
  • Historique de la conservation

    Les archives du centre hospitalier de Muret ont fait l'objet de deux campagnes de collecte en 2015 et 2026. En 2015, l’hôpital local de Muret fait appel à un prestataire d’archives (Archives solutions) pour traiter l'arriéré qui occupe les locaux de l'EHPAD le Castelet en centre ville et le...

     ...  
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Dates d'entrée

    2015/10/08 ; 2016/02/16 ; 2026/02/10

  • Contenu

  • Présentation du contenu

    Le fonds du centre hospitalier de Muret, classé de manière provisoire, se présente sous la forme d'une collection de bordereaux de versement accessibles grâce aux fichiers PDF attachés à la fiche descriptive correspondante.

    Il se compose des documents administratifs et médicaux de l’hôpital. Au...

     ...  
  • Mode de classement

    classé provisoirement


  • Indexation

  • Sujets

    établissement de santé / personne âgée / personne handicapée / enfant handicapé / adulte handicapé / établissement public d'hospitalisation / établissement médico social
  • Lieux

    Muret (Haute-Garonne, France)

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.


  • Sources complémentaires

  • Cotes associées (même producteur)

    H dépôt 10 1 à 259 / 9250 W / 9251 W / 9275 W


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

    Archives collectées auprès du producteur par Aurélie Pérotin, attachée de conservation ; les analyses ont ensuite été reprises, par Pascal Barcenas, archiviste, et Fabienne Peris-Raimbault, archiviste, responsable de la cellule classement des archives contemporaines, sous la direction de...

     ...  
  • Date de création :

    24/06/2021 10:01:39
  • Dernière mise à jour :

    05/06/2026 09:59:35
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


haut de page