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Communes de S à V, dossiers d'administration communale

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Présentation du fonds

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  • Contexte

  • Modalités d'entrées

    Versement


  • Contenu

  • Présentation du contenu

    La sous-série 2 O est répertoriée provisoirement mais est actuellement en cours de reclassement suivant le cadre de classement réglementaire ; ce reclassement est effectif jusqu'à la commune de Pointis-Inard au 25 novembre 2020.

    Les plans et affiches hors-formats ont été extraits des liasses et...

     ...  

  • Indexation

  • Sujets
    administration communale / commune / tutelle administrative / affiche / plan / plan d'architecture
  • Lieux
    Haute-Garonne (France ; département)

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Communicable

  • Modalités de reproductions

    Reproductible

  • Autres instruments de recherche

    Répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 O par Myriam Daydé, 2009-2020 (en cours de réalisation).

    2 O : répertoire numérique manuscrit en 3 volumes : communes A-M (2 O 1-980), 245 p. ; communes N-V (2 O 981-1408), 207 p. ; Toulouse, 110 p.

    O continu : répertoire numérique dactylographié...

     ...  

  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

  • Date de création :
    06/11/2006
  • Dernière mise à jour :
    30/12/2020 11:10:49
  • Règles de description
    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000
    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno... ...  


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