Conseils et assemblées des facultés

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Faculté de droit
Contexte : Conseils et assemblées des facultés
Intitulé : Faculté de droit
Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
Type de document : Documents écrits
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  Registre des délibérations de l'assemblée de l'école spéciale de droit. (1806-1809)
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  $50 vues - Registre des délibérations de l\'assemblée de l\'école spéciale de droit. (ouvre la visionneuse)$
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  Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit
  Cote : 8395 W 1
  Intitulé : Registre des délibérations de l'assemblée de l'école spéciale de droit.
  Date : 1806-1809
  
  Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
  Type de document : Documents écrits
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  Délibérations des membres de la faculté. (1830-1887)
  Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit
  Cote : 8395 W 2 - 6
  Intitulé : Délibérations des membres de la faculté.
  Date : 1830-1887
  
  Présentation du contenu :
  Registres de procès-verbaux de séances.
  
  Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
  Type de document : Documents écrits
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    1830-1841. Répertoire alphabétique en annexe. (1830-1841)
    
    175 vues
    Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit > Délibérations des membres de la faculté.
    Cote : 8395 W 2
    Intitulé : 1830-1841. Répertoire alphabétique en annexe.
    Date : 1830-1841
    
    Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
    Type de document : Documents écrits
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    1841-1847 (1841-1847)
    
    238 vues
    Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit > Délibérations des membres de la faculté.
    Cote : 8395 W 3
    Intitulé : 1841-1847
    Date : 1841-1847
    
    Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
    Type de document : Documents écrits
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    1847-1859 (1847-1859)
    
    206 vues
    Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit > Délibérations des membres de la faculté.
    Cote : 8395 W 4
    Intitulé : 1847-1859
    Date : 1847-1859
    
    Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
    Type de document : Documents écrits
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    1859-1870 (1859-1870)
    
    148 vues
    Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit > Délibérations des membres de la faculté.
    Cote : 8395 W 5
    Intitulé : 1859-1870
    Date : 1859-1870
    
    Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
    Type de document : Documents écrits
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    1870-1887 (1870-1887)
    
    398 vues
    Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit > Délibérations des membres de la faculté.
    Cote : 8395 W 6
    Intitulé : 1870-1887
    Date : 1870-1887
    
    Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
    Type de document : Documents écrits
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  Conseil de la faculté, répertoire alphabétique en annexe. (1885-1897)
  
  202 vues
  Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit
  Cote : 8395 W 7
  Intitulé : Conseil de la faculté, répertoire alphabétique en annexe.
  Date : 1885-1897
  
  Présentation du contenu :
  Registres de procès-verbaux de séances.
  
  Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
  Type de document : Documents écrits
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  Assemblées de la faculté. (1887-1936)
  Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit
  Cote : 8395 W 8 - 11
  Intitulé : Assemblées de la faculté.
  Date : 1887-1936
  
  Présentation du contenu :
  Registres de procès-verbaux de séances.
  
  Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
  Type de document : Documents écrits
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    1887-1896. Répertoire alphabétique en annexe. Nomenclature des sujets donnés au concours général et annuel de licences. (1887-1896)
    
    242 vues
    Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit > Assemblées de la faculté.
    Cote : 8395 W 8
    Intitulé : 1887-1896. Répertoire alphabétique en annexe. Nomenclature des sujets donnés au concours général et annuel de licences.
    Date : 1887-1896
    
    Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
    Type de document : Documents écrits
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    1896-1907. Répertoire alphabétique en annexe. Nomenclature des sujets donnés au concours général et annuel de licences. (1896-1907)
    
    299 vues
    Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit > Assemblées de la faculté.
    Cote : 8395 W 9
    Intitulé : 1896-1907. Répertoire alphabétique en annexe. Nomenclature des sujets donnés au concours général et annuel de licences.
    Date : 1896-1907
    
    Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
    Type de document : Documents écrits
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    1908-1924 (1908-1924)
    
    305 vues
    Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit > Assemblées de la faculté.
    Cote : 8395 W 10
    Intitulé : 1908-1924
    Date : 1908-1924
    
    Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
    Type de document : Documents écrits
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    1924-1936 (1924-1936)
    
    356 vues
    Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit > Assemblées de la faculté.
    Cote : 8395 W 11
    Intitulé : 1924-1936
    Date : 1924-1936
    
    Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
    Type de document : Documents écrits
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  Conseil de la faculté. (1936-1961)
  
  334 vues
  Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit
  Cote : 8395 W 12
  Intitulé : Conseil de la faculté.
  Date : 1936-1961
  
  Présentation du contenu :
  Registres de procès-verbaux de séances.
  
  Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
  Type de document : Documents écrits
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  Assemblées de la faculté. (1961-1970)
  
  199 vues
  Contexte : Conseils et assemblées des facultés > Faculté de droit
  Cote : 8395 W 13
  Intitulé : Assemblées de la faculté.
  Date : 1961-1970
  
  Présentation du contenu :
  Registres de procès-verbaux de séances.
  
  Sujet : conseil d'administration / organe délibérant / université
  Type de document : Documents écrits

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