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Conseils et assemblées des facultés

Termes recherchés

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Présentation du fonds

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  • Contexte
  • Présentation du producteur

    Les universités participent au service public de l’enseignement supérieur.

    Dans une université, le conseil d'administration détermine la politique de l’université. À ce titre, il est consulté sur les formations, la recherche, le budget, l’élection du président ou encore les libertés...

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  • Historique de la conservation

    Documents originaux conservés aux Archives départementales de la Haute-Garonne.


  • Contenu
  • Présentation du contenu

    Toulouse compte actuellement trois universités, dont les archives départementales collectent les archives. Nous avons voulu valoriser ce patrimoine unique en numérisant et mettant en ligne les procès-verbaux des conseils et assemblées des facultés de médecine, de sciences, de lettres et de droit...

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  • Indexation
  • Sujets
    conseil d'administration / organe délibérant / université
  • Type de documents
    Documents écrits

  • Conditions d'accès et d'utilisation
  • Autres instruments de recherche

    Voir aussi Université des sciences humaines Jean-Jaurès de Toulouse (série W) / Université des sciences Paul Sabatier de Toulouse (série W) / Université des sciences sociales Toulouse I Capitole (série W)


  • Contrôle de la description
  • Rédacteur

  • Date de création :
    11/06/2020 15:42:02
  • Dernière mise à jour :
    26/09/2022 14:30:23
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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