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Hôpital de Castanet (H dépôt 4)

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Présentation du fonds

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    394 Ko - Hôpital de Castanet (H dépôt 4) (ouvre la visionneuse)

    394 Ko


  • Contenu

  • Présentation du contenu

    On trouvera aussi les archives antérieures à la Révolution (archives anciennes série B à H).

  • Mode de classement

    Selon le cadre de classement des archives hospitalières de 1968.

    H dépôt 5 – A : Actes de fondation de l’établissement

    H dépôt 5 – E : administration de l’établissement

    H dépôt 5 – M : financement

    H dépôt 5 – O : travaux et matériel

     ...  


  • Indexation

  • Type de documents
    Documents écrits


  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Modalités d'accès

    Communicables sous réserve de restrictions imposées par l'état matériel des documents, et par la réglementation en vigueur.

  • Modalités de reproductions

    Se reporter au règlement de la salle de lecture et aux règles de réutilisation des informations publiques disponibles sur le site internet des archives départementales de la Haute-Garonne.

  • Autres instruments de recherche
    FRAD031_Hdepot4


  • Contrôle de la description

  • Rédacteur

  • Date de création :
    04/12/2020 14:35:00
  • Dernière mise à jour :
    26/03/2021 10:04:39
  • Règles de description

    Norme ISAD(G) du Conseil international des Archives, 2è édition, 2000

    Suivant les recommandations de l'instruction DITN/RES/2005/005 du 13 juin 2005 sur la normalisation de la description archivistique et l'ouvrage Les Instruments de la recherche dans les archives de Christine Nougaret et Bruno...

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